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©  Pixabay
VHU : les cahiers des charges d’agrément des organismes de la filière REP publiés (JO)

Les cahiers des charges d’agrément des éco-organismes, systèmes individuels et organismes coordonnateurs intervenant dans la filière REP qui s’applique aux producteurs de VP, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, sont fixés par l’arrêté du 20/11…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Environnement, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 307443
• Publié le 27/11/2023 à 08:00
©  Objectif RER métropolitains
SERM : leur mise en place au centre du colloque d’Objectif RER Métropolitains en février 2024

« Convaincu qu’il faut agir pour une offre qui soit une alternative à l’usage de la voiture particulière en autosolisme et qui soit aussi une opportunité pour redessiner les bassins de vie, Objectif RER Métropolitains organise la première édition des Journées des mobilités du quotidien …
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Ferroviaire
• Article n° 307414
• Publié le 24/11/2023 à 18:50
©  D.R.
Association des maires de France : les instances renouvelées, David Lisnard et André Laignel réélus

David Lisnard, maire de Cannes et président de l’association des maires de France et présidents d’intercommunalités de France, est réélu lors du renouvellement des instances de l’AMF à l’occasion du 105e Congrès des maires le 22/11/2023. Il occupe cette fonction depuis le 17/11/2021. « Les 36…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Association / ONG
• Article n° 307435
• Publié le 24/11/2023 à 18:22
©  D.R.
Plateformes VTC : homologation de l’accord du 19/09/2023 ; exclusion de certaines dispositions (JO)

• L’accord collectif du 19/09/2023, relatif à la transparence du fonctionnement des centrales de réservation de VTC et conditions de suspension et résiliation des services de mise en relation dans le secteur des plateformes VTC, a été homologué le ministère du Travail, du Plein emploi et de…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration, Association / ONG, Route
• Article n° 307433
• Publié le 24/11/2023 à 18:15
©  Frédéric Bisson
Pollution de l’air : l’astreinte à payer par l’État divisée par deux par le Conseil d’État (5 M€)

Le Conseil d’État condamne l’État au paiement de deux astreintes minorées de 5 M€ pour le second semestre 2022 et le premier semestre 2023, divisant par deux le montant de l’astreinte par semestre de retard, pour non respect des seuils européens de pollution de l’air dans plusieurs zones urbaines…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Environnement, …
• Article n° 307419
• Publié le 24/11/2023 à 18:02
©  Imredd, Université Côte d'Azur
Rencontres « Territoires et véhicules autonomes : un nouveau paradigme » à l’Imredd le 30/11/2023

« En quoi un véhicule autonome peut compléter une offre de mobilité déjà existante sur un territoire ? », telle est la question centrale des rencontres « Territoires et véhicules autonomes : un nouveau paradigme » organisées à l’Imredd à Nice par l’Université Côte d’Azur le 30/11/2023 (8h30 …
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Innovation, Route, Billettique / Maas / Tarification
• Article n° 307412
• Publié le 24/11/2023 à 17:41
SMMAG : Justin Jay-Allemand directeur de cabinet

« L’un des enjeux qui capte particulièrement mon intérêt est la dimension sociale des transports », indique Justin Jay-Allemand, nommé le 20/11/2023 directeur du cabinet au sein du Syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (SMMAG), à News Tank le 24/11/2023. Le SMMAG est présidé depuis…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM
• Article n° 307416
• Publié le 24/11/2023 à 17:24
©  Keolis
[EN BREF] Partenariats de Keolis, Citiz à Strasbourg, EasyPark, les autres actualités de la semaine

• Dynamique partenariale : trois partenariats signés par Keolis lors du SMCL dont l’un avec l’ATIGIP ; • Autopartage : présence de Citiz renforcée dans l’Eurométropole de Strasbourg et partenariat entre Getaround et le Sipperec ; • Stationnement : projet du groupe EasyPark d’acquisition de…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups, …
• Article n° 307307
• Publié le 24/11/2023 à 16:30
©  CC0 - Domaine public
Marchés publics : 26 avis et résultats portant sur les mobilités le 24/11/2023

News Tank recense 16 avis et dix résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités, publié le 24/11/2023. Parmi les 16 avis recensés : • une formation avec présentation aux épreuves des permis super-lourd (SPL) et transports en commun avec une fimo voyageurs …
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 307361
• Publié le 24/11/2023 à 16:06
©  Unsplash / Ruby Khoesial
Contrôle aérien et PPL encadrant les grèves : le Conseil constitutionnel saisi par soixante députés

• Une atteinte disproportionnée au droit de grève consacré par le préambule de la Constitution de 1946 ;  • Une atteinte au respect de la vie privée du fait de l’utilisation des préavis individuels par l’autorité administrative en charge de mettre en place le tour de service sans consentement des…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Aérien / Aéroportuaire, Association / ONG
• Article n° 307368
• Publié le 24/11/2023 à 15:34