Infrastructures : archives 2022 (page 109/141)

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Ademe : départ d’Arnaud Leroy, président-directeur général, le 09/06/2022

« A la tête de l’Ademe depuis le 14/03/2018, je quitterai l’agence à l’issue du prochain conseil d’administration le 09/06/2022 », déclare Arnaud Leroy, président-directeur général de l’Ademe, le 31/03/2022. Arnaud Leroy quitte son mandat avant son terme, fixé initialement à mars 2023. Il…

Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Environnement, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 247068
• Publié le 31/03/2022 à 18:31

Hydrogène : « De la stabilité sur les prix et le calendrier » (Franck Rigolle, DGST Grand Dijon)

« Dans les appels d’offres que nous lançons sur l’hydrogène, nous attendons surtout de la stabilité sur les prix et le calendrier que ce soit pour les électrolyseurs, les compresseurs, les flottes de BOM ou de bus… Nous avons aussi besoin de stabilité dans le soutien de l’État sur le long terme »…

Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Energies
• Article n° 246856
• Publié le 31/03/2022 à 17:30

Ferroviaire : modification des DUP des lignes 15 Ouest et 18 du métro Grand Paris Express (JO)

• Modification du projet de ligne 15 Ouest du GPE avec une nouvelle implantation de la gare de La Défense, un élargissement de la zone d’intervention potentielle de la ligne 15 Ouest, une mise à jour de l’évaluation socio-économique et des coûts de la ligne ; • modification du projet de la ligne…

Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Ferroviaire, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 247018
• Publié le 31/03/2022 à 17:00

Sécurité aérienne : création d’un régime de déclaration et adaptation du droit national (JO)

• Permettre le recours à un régime de déclaration au titre des exigences de sécurité pour l’ensemble des activités des exploitants d’aéronefs et pour l’activité de transporteur aérien public, afin de mettre en œuvre le règlement européen de 2018 sur les règles communes dans le domaine de…

Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Aérien / Aéroportuaire, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 246976
• Publié le 31/03/2022 à 16:30

Aérien : marché à surveiller et contrôle des aéronefs issus de pays tiers sans équipage à bord (JO)

• Mettre en œuvre les exigences du règlement de la Commission européenne du 12/03/2019 relatif à la surveillance du marché et au contrôle des produits entrant sur le marché de l’UE ; • désigner l’autorité en charge de la surveillance du marché, compétente pour effectuer les contrôles de…

Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Aérien / Aéroportuaire, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 246966
• Publié le 31/03/2022 à 15:00

Loi 3DS : liste des routes nationales transférées aux Métropoles, Départements et Régions (JO)

• Dresser la liste des voies non concédées du domaine public routier national transférées aux Départements et Métropoles ou mises à disposition des Régions dans les conditions prévues aux articles 38 et 40 de la loi n° 2022-217 du 21/02/2022 ; • expérimentation d’une durée de huit ans ; tel…

Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Gouvernement / Parlement / Administration, Route
• Article n° 246955
• Publié le 31/03/2022 à 12:00

Filière automobile : approbation du cahier des charges de l’AAP « CORAM 2022 » (JO)

• Soutien aux projets de recherche et de développement, portés par des entreprises de la filière automobile et mobilité routière ; • accompagnement des projets R&D de montée en puissance des bornes de recharge électrique où les travaux visant à améliorer la communication de la borne avec son…

Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Financement, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 246937
• Publié le 31/03/2022 à 10:30

Hydrogène : 110 M€ levés par H2 Mobility pour étendre son réseau de stations en Allemagne

L’entreprise H2 Mobility Deutschland annonce des investissements à hauteur de 110 M€ dans son capital à la suite d’une levée de fonds pour étendre son activité, le 29/03/2022. Hy24, plateforme d’investissement sur les infrastructures d’hydrogène propre, créée par Ardian et FiveT Hydrogen…

Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Energies, Europe
• Article n° 246913
• Publié le 31/03/2022 à 10:00

Aérien : un nouveau régime de surveillance et contrôle des aéronefs sans équipage à bord

Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Aérien / Aéroportuaire, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 246893
• Publié le 30/03/2022 à 18:30

Taxes sur l’aérien : tarifs pour le transport de passagers, marchandises et nuisances sonores (JO)

Un paquet de textes réglementaires relatifs aux taxes sur le transport aérien de passagers et de marchandises, ainsi que sur les nuisances aériennes (en lien ci-contre) est publié au JO le 30/03/2022. Concernant la taxe sur le transport aérien : • Le tarif de l’aviation civile de la taxe sur…

Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Aérien / Aéroportuaire
• Article n° 246777
• Publié le 30/03/2022 à 12:30