Archives 2024 (page 164/298)

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Ademe : Thomas Espeillac membre du conseil d’administration

Thomas Espeillac, sous-directeur chargé de la quatrième sous-direction de la direction du Budget (Écologie, logement et transports), est nommé membre du conseil d’administration de l’Ademe en qualité de représentant de l’État, sur proposition du ministre chargé du Budget, par un décret publié au…
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Environnement, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 327191
• Publié le
©  Aurélien Bigo

Véhicules Intermédiaires de demain : approbation du cahier des charges de l’AAP

Le cahier des charges de l’appel à projets « Soutien aux projets d’innovation et d’investissements pour produire en France les Véhicules Intermédiaires de demain et leurs composants » du plan France 2030, relatif aux actions « Démonstration en conditions réelles, amorçage et premières…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Innovation, Route
• Article n° 327189
• Publié le
©  CC BY-SA 4.0 - RT59RC

Concurrence en IdF : liste des fonctions des entités mutualisées exclues du champ du transfert (JO)

La liste des fonctions des entités mutualisées pour lesquelles les contrats de travail y concourant ne seront pas transférés aux nouveaux employeurs dans le cadre de l’ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP est fixée par un décret publié au JO le 05/06/2024. Le texte…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups
• Article n° 327212
• Publié le
©  D.R.

Île-de-France Mobilités : modification de la composition du CA, passage de 31 à 33 membres

Intégrer au conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités un élu supplémentaire du conseil régional d’Île-de-France et un représentant des employeurs désigné par le président du conseil d’administration parmi les membres de leurs organisations représentatives, tel est l’objet du décret du…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM
• Article n° 327190
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©  CC BY-SA 3.0 - P.poschadel, Wikimédia Commons

Concurrence en IdF : conditions d’entrée en vigueur des règles de temps de travail et de repos (JO)

Les conditions d’entrée en vigueur, dans le cadre de l’ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP, des règles spécifiques de temps de travail et de repos applicables aux conducteurs de bus dont le parcours est majoritairement effectué dans la zone dense urbaine francilienne…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups
• Article n° 327208
• Publié le
©  D.R.

Grand Port Maritime de Bordeaux : Jean-Frédéric Laurent président du directoire par intérim

Jean-Frédéric Laurent est nommé président du directoire par intérim du Grand Port Maritime de Bordeaux, à compter du 20/06/2024, par arrêté du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 03/06/2024, publié au JO le 05/06/2024. Jean-Frédéric Laurent est le…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration, Maritime / Fluvial
• Article n° 327193
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©  CC BY-SA 2.0 - PR180.2

Concurrence en IdF : les modalités de transfert des salariés bus de la RATP modifiées par décret

Les modalités d’information, d’accompagnement et de transfert des salariés du groupe RATP en cas de changement d’exploitant d’un service régulier de transport public par autobus ou autocar en Île-de-France sont modifiées par un décret publié au JO le 05/06/2024. Le décret : • définit la…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups
• Article n° 327203
• Publié le
©  D.R.

Grand Port Maritime de La Rochelle : Patrice Guyot membre du conseil de surveillance

Patrice Guyot est nommé membre du conseil de surveillance du Grand Port Maritime de La Rochelle, en qualité de représentant du ministre chargé des ports maritimes et en remplacement de Jean-Philippe Quitot, par décret publié au JO le 05/06/2024. Patrice Guyot est Inspecteur général de…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration, Maritime / Fluvial
• Article n° 327192
• Publié le
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Automobile Club de France : Yann de Pontbriand président

Yann de Pontbriand, membre depuis 1985, est nommé président de l’Automobile Club de France, depuis fin mai 2024, indique l’institution à News Tank le 04/06/2024. Il remplace Louis Desanges, président de l’Automobile Club de France depuis mars 2018. L’Automobile Club de France est un club priv…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Association / ONG, Route
• Article n° 327121
• Publié le
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Mission flash verdissement des flottes : Olga Givernet et Gérard Leseul nommés co-rapporteurs

Olga Givernet, députée de l’Ain (Renaissance), et Gérard Leseul, député (Socialistes et apparentés) de la Seine-Maritime, sont nommés co-rapporteurs de la mission flash sur le verdissement des flottes automobiles par la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Flotte, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 327160
• Publié le