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Bonus écologique : actualisation des modèles éligibles ayant atteint le score environnemental requis

Actualiser et compléter la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal prévue par le code de l’énergie, fixée par l’arrêté du 14/12/2023 et ainsi éligibles au bonus écologique pour les voitures particulières neuves, tel est l’objet de…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Environnement, Flotte, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 325464
• Publié le 22/05/2024 à 11:24
VTC : avis d’homologation de deux accords sur le revenu minimal et l’amélioration des revenus (JO)

Soumettre aux organisations et personnes intéressées la proposition d’homologation par l’ARPE des avenants du 02/04/2024 à l’accord du 18/01/2023 créant un revenu minimal par course dans le secteur des plateformes VTC et à l’accord du 19/12/2023 sur l’amélioration des revenus des chauffeurs VTC…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Association / ONG, Route
• Article n° 325469
• Publié le 22/05/2024 à 09:08
©  D.R.
ZFE : une participation réglementaire sur le projet métropolitain lancée à Lille jusqu’au 21/07/2024

Une participation réglementaire sur le projet de la ZFE de la Métropole Européenne de Lille est organisée (par voie électronique, PPVE) par la MEL à destination des habitants et parties prenantes du 21/05 jusqu’au 21/07/2024. L’initiative fait suite à une première phase de consultation volontaire…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Environnement, Route
• Article n° 325451
• Publié le 22/05/2024 à 09:00
Élections européennes : les personnalités mobilités parmi les huit principales listes candidates

23 personnalités mobilités et transports sont présentes sur les huit listes principales candidates aux Européennes, selon la liste officielle publiée au JO le 17/05/2024. Au total, 37 listes sont candidates aux élections européennes. Les Français voteront le 09/06/2024 pour élire 81 députés au…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Europe
• Article n° 323563
• Publié le 21/05/2024 à 15:43
©  Homère plus
Marchés publics : 63 avis et résultats portant sur les mobilités du 18/05 au 21/05/2024

News Tank recense 40 avis, un avis de pré-information et 22 résultats du 18/05 au 21/05/2024 dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités, publié le 21/05/2024. Parmi les 40 avis recensés : • une AMO technique pour l’acquisition, le réaménagement et la construction de…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 325284
• Publié le 21/05/2024 à 14:00
©  D.R.
Batteries/Blue Solutions : « La France tourne la page de 40 ans de fermetures d’usines » (B. Le Maire)

« La France est capable de tourner la page de 40 ans de fermeture d’usines et de réindustrialiser. Avec les prochaines ouvertures lancées par Blue Solutions d’une usine pilote de fabrication de batteries à Ergué-Gabéric (Finistère) et d’une gigafactory à Mulhouse (Haut-Rhin), c’est une excellente…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Energies, Entreprises / Start-ups, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 325249
• Publié le 21/05/2024 à 12:00
Le CPF désormais limité au premier permis de conduire (JO)

La mobilisation des droits inscrits sur le CPF pour le financement d’une préparation aux épreuves théoriques et pratiques d’un permis de conduire des véhicules terrestres à moteur du groupe léger, autre que le permis de la catégorie BE (voiture avec remorque), est subordonnée à la condition que le…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration, Route
• Article n° 325407
• Publié le 21/05/2024 à 11:00
©  D.R
🚨[Agenda] Auditions, votes et examens de texte au Parlement français la semaine du 20/05/2024 

Poursuite des auditions de la commission d’enquête sur l’A69 à l’Assemblée nationale, et organisation d’une table ronde sur la politique européenne des transports avec Marie-Ange Debon, présidente du directoire de Keolis et présidente de l’UTP, au Sénat, tels sont les principaux rendez-vous…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups, …
• Article n° 325276
• Publié le 21/05/2024 à 10:30
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Les marchés publics du 11 au 17/05/2024

News Tank publie tous les jours les bulletins des marchés publics. Retrouvez ceux parus entre le 11 et le 17/05/2024. Parmi les marchés de la semaine : • une mission d’AMO juridique, technique et financière liée au renouvellement du contrat de mobilité sur le territoire de la CA Royan…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 325269
• Publié le 21/05/2024 à 10:00
©  D.R
Cerema : Alexandre Dozières membre du conseil stratégique en qualité de représentant de l’État

Alexandre Dozières est nommé membre du conseil stratégique du Cerema, en qualité de représentant de l’État pour la DGEC, en remplacement de Romain Cailleton, par l’arrêté du 07/05/2024 publié au Journal Officiel le 18/05/2024.
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 325275
• Publié le 21/05/2024 à 09:00