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©  Gaspard Boujot
CCN taxis : extension d’un accord pour le développement du dialogue social envisagé

Les stipulations de l’accord du 22/10/2024, relatif au développement du dialogue social, conclu dans le cadre de la CCN des taxis sont envisagées à être étendues par un avis publié au Journal Officiel le 10/01/2025. Cette extension d’accord est envisagée par Catherine Vautrin ministre du…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Organisations professionnelles / Partenaires sociaux, VTC / Taxis
• Article n° 383434
• Publié le 10/01/2025 à 11:41
©  Bmazerolles / CC BY 4.0
Keolis : Laetitia Peerbolte-Crinon directrice stratégie clients et performances opérationnelles

Laetitia Peerbolte-Crinon est nommée directrice stratégie clients et performances opérationnelles du groupe Keolis, apprend News Tank le 10/01/2025. Directrice commerciale et marketing de Keolis Caen Mobilités depuis mars 2013, elle avait auparavant passé huit ans (de 2001 à 2008) au sein de…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Exploitants / Délégataires
• Article n° 383318
• Publié le 10/01/2025 à 11:30
Octroi de licence ferroviaire : « Une étape clé pour devenir opérateur » (Alain Getraud, DG Le Train)

« La nouvelle licence d’entreprise ferroviaire, qui prolonge celle obtenue en décembre 2022, constitue une condition essentielle pour pouvoir prétendre être un opérateur. Son obtention requiert de remplir des prérequis et de garantir une assurance adaptée aux enjeux », indique à News Tank Alain…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Ferroviaire
• Article n° 383439
• Publié le 10/01/2025 à 11:00
©  D.R.
Rennes Terminal : une licence ferroviaire délivrée pour du transport de marchandises

Une licence d’entreprise ferroviaire valable pour effectuer des services de transport de marchandises et de la traction seule est octroyée à Rennes Terminal par un arrêté publié au Journal officiel le 10/01/2025. Cette licence n’ouvre pas droit, par elle-même, à l’accès à l’infrastructure…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Ferroviaire, Concessionnaires, …
• Article n° 383433
• Publié le 10/01/2025 à 10:28
©  D.R.
CCN transport aérien (personnel au sol) : extension d’un avenant sur le régime prévoyance envisagé

Les dispositions de l’avenant du 19/12/2024, et de l’accord du même jour, à la CCN du personnel au sol des entreprises de transport aérien concernant le régime de prévoyance du personnel non-cadre, et de la définition des catégories objectives pour le bénéfice de régime de prévoyance des salariés…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Infrastructures
• Rubrique(s) : Concessionnaires, Organisations professionnelles / Partenaires sociaux, Infrastructures, …
• Article n° 383413
• Publié le 10/01/2025 à 09:15
©  Canva
Aérien : les modalités de délivrance, suspension et retrait de la licence ANSO précisées par arrêté

Les modalités de délivrance, suspension et retrait de la licence ANSO, opérateur des services de la navigation aérienne, sont fixées par un arrêté du 19/12/2024 publié au JO le 10/01/2025. Une licence d’opérateur de services de navigation aérienne (ANSO), assortie d’au moins une qualification…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Exploitants / Délégataires , Régulation, Aérien / Aéroportuaire
• Article n° 383442
• Publié le 10/01/2025 à 08:30
©  D.R
Deux et trois-roues motorisés : la circulation inter-files autorisée et intégrée au Code de la route

La circulation inter-files de certains véhicules à deux-roues ou trois-roues motorisés est autorisée par un décret du 09/01 publié au Journal officiel le 10/01/2025. Ce texte, signé par François Bayrou, Bruno Retailleau, ministre de l’Intérieur, et Gérald Darmanin, ministre de la Justice et garde…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Essentiels, Gouvernement / Parlement / Administration, Sécurité / Sûreté, …
• Article n° 383405
• Publié le 10/01/2025 à 08:30
©  CC BY-SA 4.0 - Chabe01
Mobilité électrique : « 2025 sera une année charnière. Priorité : relancer la demande » (Avere-France)

« 2025 sera une année charnière pour la mobilité électrique. C’est le lancement d’un compte à rebours de dix ans avant 2035 et la fin de vente des véhicules thermiques neufs. C’est également un rendez-vous très important en matière de décarbonation, de souveraineté technologique et énergétique ou…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Constructeurs / Équipementiers, …
• Article n° 383141
• Publié le 09/01/2025 à 18:57
©  D.R.
Transports : « Ma priorité, l’usager, au cœur de notre politique » (Philippe Tabarot, ministre)

« Nous entamons cette nouvelle année avec des défis importants mais aussi une volonté commune, celle de bâtir un système de transport qui soit à la fois sûr, fiable, durable, au service de tous nos concitoyens. Tout d’abord, et c’est ma priorité, l’usager, au cœur de notre politique », déclare…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Gouvernement / Parlement / Administration, Environnement, …
• Article n° 383349
• Publié le 09/01/2025 à 17:38
©  D.R.
RGPD et ferroviaire : l’inutilité de la collecte de l’identité de genre du passager actée par la CJUE

• Le fait d’exiger des passagers ferroviaires qu’ils déclarent leur genre lors de l’achat d’un billet est contraire au RGPD ; • d’autres formes « génériques, inclusives et sans corrélation avec l’identité de genre présumée des clients » existent et constituent autant de « solutions praticables et…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Gouvernement / Parlement / Administration, Europe, …
• Article n° 383340
• Publié le 09/01/2025 à 17:00