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Parlement : reprise par Clément Beaune de son mandat de député, membre de la commission des Lois

Clément Beaune, ministre délégué en charge des Transports du 04/07/2022 au 11/01/2024, reprend l’exercice de son mandat de député de la 7e circonscription de Paris (Renaissance) après la cessation du mandat de sa suppléante Clara Chassaniol le 11/02/2024 (00h). Il rejoint la commission des Lois de…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 315074
• Publié le 13/02/2024 à 16:37
©  CC0 - Domaine public
Aides à l’acquisition de véhicules : « Accentuer le soutien pour les plus modestes » (Gouvernement)

« En ajustant les aides à l’acquisition et à la location de véhicules peu polluants, la volonté du Gouvernement est de conserver et d’accentuer le soutien pour les plus modestes tout en restant dans le cadre de l’enveloppe globale de 1,5 Md€, et de faire contribuer les entreprises », indique le…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Essentiels, Gouvernement / Parlement / Administration, Route
• Article n° 315061
• Publié le 13/02/2024 à 15:46
©  D.R.
Dreal : Zoé Mahé, Elise Regnier et Dominique Etienne directeurs adjoints en PACA, AURA et Normandie

Sont nommés directeurs adjoints de Dreal, pour une durée de quatre ans, à compter du 01/03/2024, avec une période probatoire de six mois, par arrêté en date du 05/02/2024, publié au JO le 13/02/2024 :  • Zoé Mahé, ingénieure générale du génie sanitaire, est nommée directrice régionale adjointe…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Environnement
• Article n° 314982
• Publié le 13/02/2024 à 15:00
©  Trans-Landes
Marchés publics : cinq avis portant sur les mobilités le 13/02/2024

News Tank recense cinq avis dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités (page une du tableau ci-dessous), publié le 13/02/2024. Parmi les cinq avis recensés : • La fourniture d’un minibus pour la société publique locale de transport Trans-Landes (Landes) afin d’effectuer…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 314986
• Publié le 13/02/2024 à 14:40
©  Fotolia
Exclusif Écomobilité inclusive : un AMI lancé en mars 2024 pour financer l’ingénierie territoriale de projets

« L’AMI TEMI visant à soutenir des collectivités locales dans leurs projets d’écomobilité inclusive et financer en amont de l’ingénierie territoriale sera ouvert de mars à mai 2024 », indique Soazig Rouillard, coordinatrice du programme TIMS au sein du CLER-Réseau pour la transition énergétique, …
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Accessibilité / Inclusion, Collectivité / AOM, Financement
• Article n° 315017
• Publié le 13/02/2024 à 14:00
Batteries électriques : concertation sur le projet Relieve à Dunkerque du 04/03 au 20/04/2024 (CNDP)

Une concertation préalable à la mise en place du projet Relieve, porté par Eramet, d’usine de recyclage de batteries de véhicules électriques à Dunkerque (Nord) est organisée du 04/03 au 20/04/2024, indique la CNDP dans une décision publiée au JO le 13/02/2024. L’objectif est de réutiliser…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Energies, Flotte
• Article n° 314974
• Publié le 13/02/2024 à 13:00
©  D.R.
Colloque « Transition juste des mobilités : quelles attentes et solutions ? » le 27/02/2024 à Paris

« Dans quelle mesure les solutions comme la gratuité des transports, la tarification différenciée, le covoiturage ou les services express régionaux métropolitains peuvent-ils résorber la précarité liée à la mobilité et comment concilier les attentes et besoins relatifs à la mobilité avec la…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Accessibilité / Inclusion, Collectivité / AOM, …
• Article n° 314215
• Publié le 13/02/2024 à 10:00
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VTC : avis d’homologation de l’accord du 19/12/2023 sur l’amélioration des revenus des chauffeurs

Un avis relatif à l’homologation par l’ARPE d’un accord conclu dans le cadre du dialogue social entre les plateformes et les travailleurs indépendants dans le secteur des VTC est publié au JO le 13/02/2024. L’accord du 19/12/2023 porte sur l’amélioration des revenus des chauffeurs VTC…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Association / ONG
• Article n° 314972
• Publié le 13/02/2024 à 09:55
©  CC0 - Domaine public
Véhicules peu polluants : modification des aides à l’achat ou à la location (JO)

Les aides à l’acquisition et à la location de véhicules peu polluants (bonus écologique, leasing social, prime au rétrofit, prime à la conversion) sont ajustées par un décret publié au JO le 13/02/2024. Le décret : • diminue de 1 000 € le montant maximal du bonus écologique applicable …
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Essentiels, Gouvernement / Parlement / Administration, Route
• Article n° 314969
• Publié le 13/02/2024 à 09:30
©  D.R.
Ministère des Transports : Alexis Vuillemin directeur du cabinet de Patrice Vergriete

Alexis Vuillemin est nommé directeur du cabinet de Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des Transports, par un arrêté du 12/02 publié au Journal Officiel le 13/02/2024. Il occupe cette fonction depuis juillet 2022, précédemment auprès de Clément Beaune. Patrice Vergriete est…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 314949
• Publié le 13/02/2024 à 09:20