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©  Eric Morency
Recherche : données et comportements au centre du PEPR de l’Ifpen et de l’Université Gustave Eiffel

• Comprendre et anticiper les comportements de mobilités des biens et des personnes ;  • Faciliter l’interprétation et le traitement des données et offrir des outils d’aide à la décision ; • Simuler à l’avance l’impact de politiques publiques ou évaluer la pertinence d’une nouvelle offre de…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Innovation, Billettique / Maas / Tarification
• Article n° 308787
• Publié le 07/12/2023 à 12:30
©  CC BY 3.0 - Luis Prado, Wikimédia Commons
Assurance : les EPDM concernés par l’ordonnance transposant une directive UE (JO)

• Préciser le champ d’application de l’obligation d’assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs ; • Définir les modalités de contrôle du respect de l’obligation d’assurance de la responsabilité civile ; • Faciliter les conditions de souscription de…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration, Route, Vélo / Marche / Véhicules intermédiaires
• Article n° 308660
• Publié le 07/12/2023 à 09:00
©  Présidence espagnole du Conseil de l'UE - Twitter
Conseil de l’UE : 8 orientations générales dont une refonte de la directive sur le permis de conduire

• Directive sur le permis de conduire ; • Directive facilitant l’échange transfrontalier d’informations sur les infractions routières liées à la sécurité routière ;  • Directive sur le contrôle par l’État du port ;  • Directive sur les obligations de l’État sur le contrôle du…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Environnement, Europe, Maritime / Fluvial
• Article n° 308661
• Publié le 06/12/2023 à 17:20
©  Agilauto
Agilauto : Aliette de Varenne chief of staff rattachée à J.-M. Baylaucq, directeur général exécutif

Aliette de Varenne est nommée au poste de chief of staff chez Agilauto, rattachée à Jean-Michel Baylaucq, directeur général exécutif, annonce l’entreprise le 05/12/2023. « Elle a pris ses fonctions il y a quelques semaines », indique Agilauto à News Tank le 06/12/2023. « Rattachée au directeur…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Flotte
• Article n° 308648
• Publié le 06/12/2023 à 16:30
©  CC BY-SA 4.0 - Kevin.B
Marchés publics (nouveau format) : 13 avis et résultats portant sur les mobilités le 06/12/2023

News Tank recense neuf avis et quatre résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités (page 1 du tableau ci-dessous), publié le 06/12/2023. Parmi les neuf avis recensés : • la mise en œuvre d’un outil complet de digitalisation et de gestion des campagnes de recette…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 308642
• Publié le 06/12/2023 à 15:00
©  D.R.
Espagne : Óscar Puente ministre des Transports et de la mobilité durable ; nominations au ministère

Óscar Puente est nommé ministre des Transports et de la mobilité durable dans le Gouvernement espagnol de Pedro Sanchez (PSOE), formé le 21/11/2023. Il a occupé les fonctions de maire de Valladolid (Castille-et-León) entre le 13/06/2015 et le 17/06/2023. Il succède à Raquel Sánchez Jiménez qui…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration, International
• Article n° 308612
• Publié le 06/12/2023 à 14:40
©  DG Trésor
Étude sur les enjeux économiques de la transition vers la neutralité carbone (DG Trésor)

La DG Trésor publie le rapport intermédiaire de l’étude sur les enjeux économiques de la transition vers la neutralité carbone, le 05/12/2023. Le document finalisé sera publié en 2024. Composé de quatre chapitres, sa publication s’inscrit dans la dynamique de renforcement des analyses…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Infrastructures
• Rubrique(s) : Energies, Financement, Route
• Article n° 308645
• Publié le 06/12/2023 à 13:01
©  D.R.
Externalités routières : l’impact de l’érosion des recettes de fiscalité énergétique analysé (Bercy)

L’érosion des recettes de fiscalité énergétique, en particulier celles du secteur routier, liée à la transition vers la neutralité carbone est analysée dans le rapport intermédiaire de l’étude de la DG Trésor publié le 05/12/2023. Le document finalisé sera publié en 2024. « L’électricité est…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Energies, Financement, …
• Article n° 308570
• Publié le 06/12/2023 à 13:00
©  D.R.
DEALM Mayotte : Jérôme Josserand directeur à compter du 01/01/2024 (JO)

Jérôme Josserand est nommé directeur de l’environnement, de l’aménagement, du logement et de la mer de Mayotte, pour une durée de quatre ans, à compter du 01/01/2024, avec une période probatoire de six mois, par un arrêté publié au JO le 06/12/2023. Jérôme Josserand occupe cette fonction par…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 308590
• Publié le 06/12/2023 à 12:00
©  D.R.
Ademe : Thomas Gouzènes membre du conseil d’administration

Thomas Gouzènes est nommé membre du conseil d’administration de l’Ademe, en qualité de représentant de l’État, sur proposition du ministre chargé de l’Industrie, par décret en date du 04/12/2023 publié au Journal officiel du 06/12/2023. Il remplace Romain Bonenfant, chef du service de l’industrie…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Environnement, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 308582
• Publié le 06/12/2023 à 11:30