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©  CC BY-SA 3.0 - PangTong, Wikimédia Commons
Marchés publics : 16 avis et résultats portant sur les mobilités le 21/08/2024

News Tank recense 11 avis et cinq résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités (pages 1 à 2 du tableau ci-dessous), publié le 21/08/2024. Parmi les 11 avis recensés : • une AMO sur des études foncières visant à identifier des biens fonciers nécessaires à la…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 335085
• Publié le 21/08/2024 à 12:00
©  CC0 - Domaine public
TRV/TRM : taux moyens pondérés de remboursement de TICPE pour le S2 2024 fixés par arrêté (JO)

Le montant du taux moyen pondéré de remboursement partiel de l’accise sur les énergies (ex-TICPE) est fixé à 15,71 € par hectolitre pour le transport routier de marchandises et à 21,71 € par hectolitre pour le transport routier de personnes au deuxième semestre 2024, par un arrêté publié au JO le…
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Energies, Route
• Article n° 335077
• Publié le 21/08/2024 à 09:00
©  CC BY-SA 3.0 - Claude Truong-Ngoc / Wikimedia Commons
Véhicules lourds électriques : appel à projets visant le TRM et le TRV jusqu’au 07/10/2024 (Ademe)

Soutenir le déploiement de la mobilité électrique pour les véhicules lourds dans les domaines du transport routier de marchandises et du transport routier de voyageurs, c’est l’objectif de l’appel à projets national véhicules lourds électriques, ouvert du 21/08 au 07/10/2024, annonce l’Ademe début…
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups, …
• Article n° 335028
• Publié le 20/08/2024 à 14:00
• Mis à jour le02/09/2024 à 10:27
©  CC0 - Domaine public
Marchés publics : huit avis et résultats portant sur les mobilités le 20/08/2024

News Tank recense sept avis et un résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités (page 1 du tableau ci-dessous), publié le 20/08/2024. Parmi les sept avis recensés : • la réalisation du plan régional d’adaptation au changement climatique de la…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 334991
• Publié le 20/08/2024 à 11:00
©       Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Ministère de la Transition écologique : Olivier Renucci chef du département de contrôle budgétaire

Olivier Renucci est nommé chef du département de contrôle budgétaire au service du contrôle budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, indique un arrêté en date du 16/08/2024, publié au Journal officiel le 18/08/2024…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration, Financement
• Article n° 334987
• Publié le 20/08/2024 à 09:00
©  Panimoni | Dreamstime.com
Marchés publics : 74 résultats portant sur les mobilités du 03 au 19/08/2024

News Tank recense 74 résultats du 03 au 19/08/2024 dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités, publié le 19/08/2024. Parmi les résultats : • Transdev est sélectionné pour l’exploitation d’un service public régulier de transport routier de personnes portant sur le…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 334912
• Publié le 19/08/2024 à 16:03
©  Île-de-France Mobilités
Transport routier léger : les modalités pour obtenir l’attestation de capacité professionnelle (JO)

Création, dans la partie réglementaire du code des transports, d’une troisième partie dénommée « Transport routier » visant les attestations de capacité professionnelle qui permettent l’exercice de la profession de transporteur public routier (relatif aux diplômes, titres et certificats permettant…
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Formation / Enseignement, Route
• Article n° 334904
• Publié le 19/08/2024 à 12:00
©  Panimoni | Dreamstime.com
Marchés publics : 155 avis portant sur les mobilités du 03 au 19/08/2024

News Tank recense 155 avis du 03 au 19/08/2024 dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités (pages 1 à 16 du tableau ci-dessous), publié le 19/08/2024. Parmi les 75 avis recensés du 03 au 09/08/2024 : • des aménagements urbains et de voirie dans le cadre de la mise en…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 334855
• Publié le 19/08/2024 à 11:00
©  CC0 - Domaine public
CNDP : deux décisions sur le projet Relieve et sur le pacte de mobilité de Châteaubourg (JO)

La Commission nationale du débat public rend, le 24/07/2024, deux décisions sur le projet « Relieve » d’usine de recyclage de batteries de véhicules électriques à Dunkerque (Nord) et sur le Pacte de mobilité de Châteaubourg (Ille-et-Vilaine), publiées au JO le 07/08/2024. Sur le projet…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Autorités publiques / Agences, Energies, Environnement, …
• Article n° 334885
• Publié le 19/08/2024 à 10:00
©  CC0 - Domaine public
Recharge : habilitation de l’Avere-France pour attribuer des identifiants aux IRVE (JO)

L’Avere-France est habilitée à déterminer et attribuer les identifiants des unités d’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques, par un arrêté publié au JO le 14/08/2024. Cette habilitation intervient à la suite de la fusion de l’Avere-France et de l’Association…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Opérateurs de mobilité électrique / Recharge, Energies, Route
• Article n° 334884
• Publié le 19/08/2024 à 09:00