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©  Forcalquier
Marchés publics : 13 avis et résultats sur les mobilités le 13/05/2025

News Tank recense neuf avis et quatre résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités (page une du tableau ci-dessous), publié le 13/05/2025. Parmi les neuf avis recensés : • un accord-cadre à bons de commande de fourniture et la pose d’équipements de stationnement…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups, Infrastructures, …
• Article n° 397904
• Publié le 13/05/2025 à 15:00
©  CC0 - Domaine public
Hydrogène : soutien à l’innovation et aux démonstrateurs, appel à projets jusqu’au 29/09/2025 (Ademe)

Un appel à projets, visant à soutenir des travaux d’innovation et de démonstration permettant de développer ou d’améliorer les composants et systèmes liés à la production, au transport d’hydrogène et à ses usages, est ouvert jusqu’au 25/09/2026 avec une première relève de projets le 29/09/2025 et…
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Association / ONG, Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups, …
• Article n° 397932
• Publié le 13/05/2025 à 13:00
©  D.R.
GES : dispositif d’IRICC mis en consultation du 12/05 au 10/06/2025 ; premières réactions du secteur

Recueillir l’avis des parties prenantes et du public sur les modalités de mise en œuvre envisagées de l’IRICC est l’objectif de la consultation technique lancée par la direction générale de l’Énergie et du Climat du 12/05 au 10/06/2025. Ce dispositif doit remplacer la Tiruert, mécanisme fixant…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration, Organisations professionnelles / Partenaires sociaux, Energies, …
• Article n° 397963
• Publié le 13/05/2025 à 12:16
©  GD
Île-de-France : « Au-dessus des recommandations de l’OMS pour presque tous les polluants » (Airparif)

« Nous dépassons les recommandations de l’OMS pour presque tous les principaux polluants. Toutefois, en dix ans, nous avons réussi à réduire d’environ deux fois les niveaux de dioxyde d’azote et de particules fines, bien que la situation reste inchangée pour l’ozone. Cette avancée est…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Infrastructures
• Rubrique(s) : Association / ONG, Collectivité / AOM, Environnement, …
• Article n° 397811
• Publié le 13/05/2025 à 09:08
©  CC BY-SA 4.0 - Ibex73
Accès aux infrastructures ferroviaires : lignes directrices pour mieux appliquer la directive de 2012

Clarifier les règles de la directive établissant un espace ferroviaire unique européen (2012/34/UE) en matière de tarification de l’accès aux voies, et accompagner les autorités nationales ainsi que les gestionnaires d’infrastructure dans sa mise en œuvre : tel est l’objectif de la communication…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Europe, Ferroviaire, Gouvernement / Parlement / Administration, …
• Article n° 397830
• Publié le 12/05/2025 à 15:37
©  Remontees
Marchés publics : 35 avis et résultats sur les mobilités du 10 au 12/05/2025

News Tank recense 27 avis et huit résultats dans son bilan quotidien des marchés publics du 10 au 12/05/2025 (pages 1 à 3 du tableau ci-dessous), publié le 12/05/2025. Parmi les 27 avis recensés : • des prestations d’expertises techniques, d’études et de conseils opérationnels sur…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups, Environnement, …
• Article n° 397711
• Publié le 12/05/2025 à 15:00
© D.R
Taxe infrastructures : rejet des requêtes d’annulation pour excès de pouvoir par le Conseil d’État

Les demandes d’annulation pour excès de pouvoir du décret du 08/02/2024 précisant les modalités de déclaration et d’acquittement de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance sont rejetées par le Conseil d’État, le 09/05/2025. Cinq demandes d’annulation pour…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Aérien / Aéroportuaire, Financement, Gouvernement / Parlement / Administration, …
• Article n° 397759
• Publié le 12/05/2025 à 13:00
©  D.R.
Les marchés publics du 03 au 09/05/2025

News Tank publie tous les jours les bulletins des marchés publics. Retrouvez ceux parus entre le 03 et le 09/05/2025. Parmi les marchés de la semaine : • une étude des risques et opportunités de transition associés à la décarbonation des transports (voyageurs et marchandises) en région…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups, …
• Article n° 397750
• Publié le 12/05/2025 à 11:30
©  VEP
Exclusif Ambition France Transports : « Imposer un principe de pollueur-payeur » (Parlementaires écologistes)

« Le principe du pollueur-payeur doit s’imposer comme ligne directrice de toutes les réformes de financement à venir. C’est pourquoi nous soutenons l’expertise et le déploiement de mesures telles que l’écocontribution poids lourds, la taxation du kérosène, des colis du e-commerce - comme cela se…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Aérien / Aéroportuaire, Ferroviaire, Financement, …
• Article n° 397708
• Publié le 12/05/2025 à 10:36
©  Assemblée nationale et Sénat
🚨[Agenda] Auditions, votes et examens de texte au Parlement dans la semaine du 12/05/2025

Les auditions de Philippe Tabarot, de François Rebsamen, de constructeurs automobiles et d’associations sur le ferroviaire, à l’Assemblée nationale et au Sénat, ainsi que celles de Jean-Pierre Farandou, de la Société des grands projets et des agences de l’État sur les infrastructures, et la…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Environnement, Ferroviaire, Financement, …
• Article n° 397702
• Publié le 12/05/2025 à 09:00