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©  CC0 - Domaine public
Parlement : le point sur les textes de loi transports et mobilités au 31/01/2024

News Tank propose un suivi quotidien des projets de loi, propositions de loi, propositions de résolutions et autres textes réglementaires qui portent sur les transports et mobilités sous la forme d’un dossier. Le point sur les textes déposés, examinés ou adoptés au 31/01/2024. 85 textes…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 313694
• Publié le 31/01/2024 à 16:08
©  CC BY-SA 4.0 - Chabe01, Wikimedia Commons
Marchés publics : neuf avis et résultat portant sur les mobilités le 31/01/2024

News Tank recense huit avis et un résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités (page une du tableau ci-dessous), publié le 31/01/2024. Parmi les huit avis recensés : • une prestation d’étude des tarifs publics du service Vélib’ (Île-de-France) ; • la maintenance…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 313671
• Publié le 31/01/2024 à 13:00
©  D.R.
Cabinet de Christophe Béchu : Antoine Grézaud et Mariana Caillaud reconduits conseillers

Antoine Grézaud est nommé conseiller chargé des élus et de la cohésion des territoires et Mariana Caillaud est nommée conseillère chargée des relations avec le monde économique au cabinet de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, par un arrêt…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 313622
• Publié le 31/01/2024 à 10:40
DEAL de la Martinique : Jean-Michel Maurin directeur

Jean-Michel Maurin est renouvelé à compter du 01/02/2024 dans ses fonctions de directeur de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Martinique, par arrêté publié au Journal Officiel le 31/01/2024. Il occupe ce poste depuis février 2020. Ingénieur général des ponts, des eaux et…
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 313634
• Publié le 31/01/2024 à 10:12
Discours G. Attal : « Signal fort envoyé aux SERM pour déployer les ambitions en 2024 » (J.-M. Zulesi)

« Dans son discours, le Premier ministre a envoyé un signal pour le déploiement des SERM en 2024. Gabriel Attal rappelle les engagements du président de la République en matière de transports et notamment celui envers le leasing social », déclare Jean-Marc Zulesi, député Renaissance des…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Environnement, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 313562
• Publié le 30/01/2024 à 18:29
Debrief News Tank sur le financement des infrastructures avec Franck Dhersin, sénateur du Nord

Participez à notre prochain « Debrief mobilités », votre rendez-vous politique avec la rédaction de News Tank Mobilités le jeudi 08/02/2024 de 8h30 à 11h à Paris ! Un petit-déjeuner d’échanges avec Franck Dhersin, sénateur (Horizons, apparenté Union centriste) du Nord, sur le financement des…
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Ferroviaire, …
• Article n° 313598
• Publié le 30/01/2024 à 18:07
©  GFreihalter
Recours de huit Régions contre l’ART : avis conforme validé par le Conseil d’État, rejet du recours

Débouter les huit Régions ayant déposé un recours pour demander l’annulation pour excès de pouvoir de l’avis du 09/02/2023 de l’ART relatif à la fixation des redevances d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national pour les horaires de service 2024 à 2026, telle est la décision rendue…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Ferroviaire, …
• Article n° 313543
• Publié le 30/01/2024 à 15:00
©  Doubs central
Marchés publics : dix avis et résultats portant sur les mobilités le 30/01/2024

News Tank recense huit avis et deux résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités (page une du tableau ci-dessous), publié le 30/01/2024. Parmi les huit avis recensés : • une consultation pour un accord-cadre à bons de commande pour le TAD du Pôle d’équilibre…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 313499
• Publié le 30/01/2024 à 11:30
©  Europorte
Getlink/Europorte : prise de participation de 20 % de Track Solution Rail via sa filiale Socorail

Apporter à Track Solution Rail (T.S. Rail) et Socorail de nouvelles possibilités de collaboration ainsi qu’un maillage géographique complémentaire dans un marché en pleine transformation, tel est l’objectif d’Europorte en annonçant une prise de participation de 20 % dans la société spécialisée…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Europe, Ferroviaire
• Article n° 313412
• Publié le 30/01/2024 à 09:30
©  CC0 - Domaine public
Transport routier : les taux moyens pondérés de remboursement pour le 1er semestre 2024 (JO)

Les montants des taux moyens pondérés de remboursement applicables aux entreprises effectuant du transport routier de marchandises et aux exploitants de transport public collectif routier de personnes sont fixés par un arrêté du 26/01/2024 publié au JO le 30/01/2024. Le taux moyen pondéré de…
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Gouvernement / Parlement / Administration, Route
• Article n° 313483
• Publié le 30/01/2024 à 08:10