Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  CC BY-SA - Jules78120, Wikimédia Commons
CCN manutention ferroviaire : extension d’un accord sur les frais de santé (JO)

Les stipulations de l’accord collectif du 14/12/2023 relatif au régime professionnel de frais de santé sont rendues obligatoires pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d’application de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Ferroviaire, Association / ONG
• Article n° 328745
• Publié le 18/06/2024 à 08:30
©  SAPN, Sanef
Autoroutes SAPN : évolution des tarifs à la mise en service du demi-diffuseur d’Heudebouville (JO)

Les tarifs de péages applicables sur le réseau autoroutier concédé à la société SAPN sont complétés, à compter de la mise en service prévue à la mi-juin 2024 du demi-diffuseur d’Heudebouville orienté vers Rouen sur l’autoroute A13, par des tarifs fixés par un arrêté publié au JO le…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Route
• Article n° 328744
• Publié le 18/06/2024 à 08:00
©  Métro de Madrid
Madrid : un contrat de 400 M€ remporté par CAF pour le métro ; l’accès aux EDPM interdit dans les TP

Un contrat de fourniture de matériel roulant d’un montant de 400 M€ est attribué par le Gouvernement de la communauté de Madrid à l’entreprise CAF, indique le constructeur ibérique de matériel ferroviaire le 17/06/2024. Ces trains sont destinés aux lignes 6 et 8 du réseau métropolitain. Chaque…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Europe, Ferroviaire, International
• Article n° 328669
• Publié le 17/06/2024 à 18:19
©  D.R.
Leasing social et VE : « L’approche aurait due être plus pérenne » (François Gatineau, Mobileese)

« Les 50 000 véhicules du leasing social ne représentent pas un gros volume. La mesure, sur seulement quelques mois, n’aurait pas dû être mise en place ainsi. Elle n’a pas envoyé les bons messages. L’approche aurait due être plus pérenne, peut-être en diminuant l’allocation de bonus qui était très…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises / Start-ups, Flotte, …
• Article n° 327510
• Publié le 17/06/2024 à 17:45
©  CC BY-SA - Teachix, Wikimédia Commons
CPER Île-de-France : « Justifier les choix opérés dans le volet mobilités » (avis de l’Ae)

La justification des choix opérés au regard d’un bilan du CPER 2015-2020 qui devrait être détaillé et analysé, l’articulation avec les autres instruments de planification pour faire apparaître leur cohérence avec ces choix, l’évaluation des effets des opérations soutenues, l’explicitation d’un…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Environnement
• Article n° 328674
• Publié le 17/06/2024 à 17:20
©  MEDEF Île-de-France
Île-de-France Mobilités : Daniel Weizmann membre du conseil d’administration

Daniel Weizmann, président du MEDEF Île-de-France, est nommé membre du conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités, annonce l’AOM francilienne le 17/06/2024. Sa nomination intervient dans la continuité du décret du 03/06/2024, publié au JO le 05/06/2024, intégrant au CA un élu…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 328677
• Publié le 17/06/2024 à 16:55
©  Opco Mobilités
OPCO Mobilités : Nicolas Remeur commissaire du Gouvernement au CA de l’opérateur ; dix autres nommés

Nicolas Remeur est nommé commissaire du Gouvernement au conseil d’administration d’Opco Mobilités, par un arrêté du 13/06 pris par Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, publié au JO le 15/06/2024. Les dix autres commissaires du Gouvernement siégeant au sein des…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Association / ONG
• Article n° 328652
• Publié le 17/06/2024 à 15:00
©  D.R.
Occitanie : Rachel Puechberty DREAL adjointe

Rachel Puechberty est nommée directrice régionale adjointe de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Région Occitanie, par un arrêté publié au JO le 15/06/2024. Elle prend ses fonctions le 01/09/2024 pour une durée de quatre ans et avec une période probatoire de six…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Environnement, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 328667
• Publié le 17/06/2024 à 14:30
©  CC0 - Domaine public
Législatives : « Faire des mobilités du quotidien la priorité nationale » ; appel du GART aux candidats

« Faire des mobilités du quotidien une priorité nationale », c’est l’appel du Groupement des autorités responsables de transport aux candidats aux élections législatives dans une communication publiée le 17/06/2024. L’association d’élus représentant les intérêts des AOM « appelle tous les…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Gouvernement / Parlement / Administration, …
• Article n° 328655
• Publié le 17/06/2024 à 14:00
©  D.R.
Lutte contre la fraude : l’accent mis par la DGFiP sur les transports publics (rapport 2023)

Le renforcement du dispositif de lutte contre la fraude dans les transports publics et l’amélioration du recouvrement des amendes de circulation sont deux priorités mises en avant par la DGFiP dans son bilan d’activité 2023, publié le 11/06/2024. La feuille de route de cette direction du…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Financement, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 328622
• Publié le 17/06/2024 à 13:00