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SERM : « Ils devront d’abord répondre aux besoins d’aujourd’hui » (F. Poupard, Nouvelle-Aquitaine)

« Sur les conditions de leur réussite, les SERM devront d’abord répondre aux besoins d’aujourd’hui. Bordeaux et la Nouvelle-Aquitaine font face à une forte croissance démographique avec un solde migratoire et un solde naturel positifs. La réalité, c’est un taux de surpopulation dans certains…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Infrastructures, Ferroviaire, …
• Article n° 346256
• Publié le 03/12/2024 à 10:30
©  CC0 - Domaine public
Hexafret : octroi d’une licence ferroviaire pour du transport de marchandises et de la traction seule

Il est délivré à Hexafret une licence d’entreprise ferroviaire valable pour effectuer des services de transport de marchandises et de la traction seule, par un arrêté publié au JO le 03/12/2024. Cette licence n’ouvre pas droit, par elle-même, à l’accès à l’infrastructure ferroviaire. Les…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Ferroviaire, Concessionnaires, …
• Article n° 346466
• Publié le 03/12/2024 à 10:02
©  BB
Fraude : les modalités de communication des données relatives aux contrevenants précisées par décret

Le décret du 02/12/2024 précisant les modalités d’exercice du droit de communication des données relatives aux contrevenants, à l’initiative des exploitants de services de transports, auprès des administrations publiques, est publié au Journal officiel le 03/12/2024. Signé par Michel Barnier…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Exploitants / Délégataires , Financement, …
• Article n° 346456
• Publié le 03/12/2024 à 08:24
©  Rolf Heinrich, Köln
Commission européenne : autorisation d’une aide d’État allemande de 1,9 Md€ en faveur de DB Cargo

Autoriser une aide d’État allemande de 1,9 Md€ destinée à soutenir l’opérateur de fret ferroviaire DB Cargo, filiale à 100 % de l’opérateur ferroviaire public allemand intégré Deutsche Bahn AG, telle est la décision de la Commission européenne le 29/11/2024. L’institution représentant le…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Europe, Ferroviaire, Financement, …
• Article n° 346414
• Publié le 02/12/2024 à 18:30
©  UAF&FA
UAF & FA : Thomas Juin réélu président du CA, quatre vice-présidents, changements au CA

Thomas Juin est réélu à la présidence du conseil de l’administration de l’Union des aéroports Français et francophones associés lors du 6e congrès annuel de l’UAF & FA au Beffroi de Montrouge, le 02/12/2024. Le conseil d’administration est également renouvelé. Fanny Charles, directrice générale de…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Concessionnaires, Aérien / Aéroportuaire
• Article n° 346410
• Publié le 02/12/2024 à 18:00
©  Google Maps
NAO SNCF 2025 : les positions des quatre OS et le projet d’accord validé le 29/11/2024

Avec la signature de deux des quatre organisations syndicales représentatives à la SNCF (UNSA-Ferroviaire et CFDT-Cheminots), le projet d’accord pour les NAO 2025 à la SNCF est validé le 29/11/2024, retrouvez les détails de la proposition ainsi que les positions des quatre organisations…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Ferroviaire, Financement, Essentiels, …
• Article n° 346405
• Publié le 02/12/2024 à 18:00
©  Autorité de régulation des transports
Rapport sur l’économie des concessions autoroutières - 3e édition (novembre 2024)

Le rapport sur l’économie des concessions autoroutières - 3e édition (novembre 2024) est publié par l’Autorité de régulation des transports le 30/11/2024. « Le rapport est consacré aux enjeux posés par la fin des concessions historiques », précise l’ART. Il s’articule autour de trois…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Régulation, Route, Concessionnaires, …
• Article n° 346412
• Publié le 02/12/2024 à 17:00
©  CC BY-SA 4.0 - Tabl-trai, Wikimédia Commons
Concessions autoroutières : « Préciser à brève échéance les obligations des SCA » (3e rapport de l’ART)

« Alors que l’échéance des sept plus grandes concessions autoroutières est proche, les obligations de fin de contrat doivent être précisées pour permettre leur achèvement dans de bonnes conditions », indique l’Autorité de régulation des transports, dans la troisième édition de son rapport sur…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Régulation, Route, Essentiels, …
• Article n° 346348
• Publié le 02/12/2024 à 16:45
©  D.R.
Métropole de Lyon : Anouk Exertier responsable du service Développement des services de mobilités

Anouk Exertier est nommée responsable du service développement des services de mobilités, à la direction des mobilités de la Métropole de Lyon à compter de décembre 2024, apprend News Tank le 02/12/2024. Elle était jusqu’à présent responsable du service aides et conseil aux mobilités à la…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM
• Article n° 346380
• Publié le 02/12/2024 à 16:20
©  VEP
Exclusif Sûreté dans les transports : la PPL examinée en séance le 10/12/2024 vue par les agents de la SUGE

Caméras-piétons, extension des zones d’intervention des agents et restriction d’accès aux emprises de transports pour certains contrevenants, tels sont les dispositifs de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports sur lesquels des agents de la SUGE ont partag…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Ferroviaire, Gouvernement / Parlement / Administration, Concessionnaires, …
• Article n° 346385
• Publié le 02/12/2024 à 15:45