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©  CC BY-SA 3.0 - P.poschadel, Wikimédia Commons
RATP : modification de l’organisation de la commission des marchés (JO)

L’organisation de la commission des marchés de la RATP, ainsi que les conditions d’examen des marchés publics par cette commission, fixées par l’arrêté du 11/01/1973, sont modifiées par un arrêté publié au JO le 01/01/2025. Des modifications sont apportées aux conditions d’examen des marchés…
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Exploitants / Délégataires , Bus / BHNS, Métro / Tramway / Téléphérique
• Article n° 382746
• Publié le 06/01/2025 à 08:00
©  Régions de France
[EN BREF] Grand Est, AFIT France, LNPCA, Renfe, FT2R, les autres actualités de la semaine

• Début de l’exploitation du RRN par la Région Grand Est ; • Projets 2025 pour le tramway de Nantes ; • Mesures transports du plan « Mayotte debout » ; • Adoption du budget initial de l’AFIT France ; • Financement de 1,2 Md€ pour la LNPCA ; • Partenariat renforcé entre l’Ihedate et le…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 382665
• Publié le 03/01/2025 à 18:00
©  CC BY-SA 3.0 - Tatmouss
Ville de Paris : budget transport de 868,3 M€ en 2025, 67,3 % pour les transports publics de voyageurs

868,3 M€ dédiés aux transports dont 724,4 M€ pour les dépenses de fonctionnement (+34,7 M€ par rapport à 2024, hors masse salariale) et 143,9 M€ pour les investissements (-15,2 M€), tels sont les montants alloués aux transports dans le projet de budget primitif (BP) consolidé des transports de la…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Financement, Infrastructures, …
• Article n° 382661
• Publié le 03/01/2025 à 17:00
©  CC BY-SA 4.0 - Y.Leclercq, Wikimédia Commons
VHU : agrément de Kia France en tant que système individuel de la filière REP (JO)

Kia France, constructeur automobile, est agréé en tant que système individuel de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, jusqu’au 31/12/2029, par un arrêté publié au JO le…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Environnement, Bus / BHNS, …
• Article n° 382686
• Publié le 03/01/2025 à 16:00
©  D.R.
SCE Aménagement & Environnement : T. Guiné responsable développement mobilités, systèmes Grand Ouest

Thomas Guiné est nommé responsable développement infrastructures, mobilités et systèmes Grand Ouest de la société SCE Aménagement & Environnement à partir de janvier 2025, apprend News Tank le 03/01/2025. Entré en août 2003 chez SCE Aménagement & Environnement en tant que chargé d’étude…
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Étude / Conseil / Juridique, Infrastructures
• Article n° 382695
• Publié le 03/01/2025 à 15:30
©  CC0 - Domaine public
REP : prolongation de l’agrément de Batribox (ex-Screlec) et de Corepile jusqu’au 18/05/2025 (JO)

L’agrément des éco-organismes Batribox (ex-Screlec) et Corepile, spécialisés dans le recyclage des batteries, est prolongé jusqu’au 18/05/2025, par deux arrêtés publiés au JO le 27/12/2024. « Selon le principe de responsabilité élargie des producteurs (REP), la gestion des déchets issus des…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Constructeurs / Équipementiers, Energies, Environnement
• Article n° 382683
• Publié le 03/01/2025 à 15:00
• Mis à jour le07/02/2025 à 05:05
©  CC0 - Domaine public
REP : élargissement des obligations à l’ensemble des batteries (JO)

Les obligations de gestion des déchets et recyclage des batteries, dans le cadre de la responsabilité élargie du producteur (REP), sont étendues à l’ensemble des batteries, « qu’elles soient de petites ou de grandes tailles, quel que soit leur domaine d’application », par un décret publié au JO le…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups, Energies, …
• Article n° 382691
• Publié le 03/01/2025 à 14:30
©  CC BY-SA - Ibou69100, Wikimédia Commons
Marchés publics : huit avis et résultats sur les mobilités le 03/01/2025

News Tank recense six avis et deux résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités (page 1 du tableau ci-dessous), publié le 03/01/2025. Parmi les six avis recensés : • des enquêtes origine-destination / montées-descentes sur le réseau de transports de Lorient…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups, Infrastructures, …
• Article n° 382675
• Publié le 03/01/2025 à 13:30
©  D.R.
Régie Ligne d’Azur : Julie Reti directrice générale

Julie Reti est nommée directrice de la Régie Ligne d’Azur, exploitant des transports de Nice métropole, à compter de janvier 2025, apprend News Tank le 03/01/2025. Elle exerçait depuis 2021 en freelance comme consultante en management des organisations et en développement professionnel - coach…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Exploitants / Délégataires , Gouvernance, …
• Article n° 382659
• Publié le 03/01/2025 à 13:00
©  D.R.
CEE : modification de programmes visant les mobilités (JO)

Plusieurs programmes de CEE visant les mobilités sont modifiés par un arrêté publié au JO le 31/12/2024. Le volume total de CEE est augmenté pour les programmes suivants : • TRA-EQ-114 « Achat ou location d’un véhicule léger ou véhicule utilitaire léger électrique neuf ou opération de rétrofit…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Energies, Bus / BHNS, …
• Article n° 382667
• Publié le 03/01/2025 à 12:00