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©  Bolt
Marchés publics : six avis et résultats portant sur les mobilités le 28/12/2022

News Tank recense cinq avis et un résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités, publié le 28/12/2022. Parmi les cinq avis recensés : • un AMI ouvert jusqu’au 20/01/2023 pour un service d’autopartage sans station à Saint-Cyr-au-Mont-d’Or (Rhône) ; • l’élaboration…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 275243
• Publié le 28/12/2022 à 11:32
©  wikimedia commons
Aérien : les aérodromes concernés par les services de la circulation aérienne de la DSNA (JO)

La mise à jour de la liste des aérodromes pour lesquels la direction des services de la navigation aérienne (DSNA) rend les services du contrôle de la circulation aérienne et d’information de vol d’aérodrome, est fixée par un arrêté du 29/11/2022 modifiant l’arrêté du 27/12/2016, publié au JO le…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Aérien / Aéroportuaire, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 275234
• Publié le 28/12/2022 à 10:00
©  CC BY-SA 2.0 - Le Star
AOM : montants de cotisations sociales dus par l’ACOSS à verser au plus tard le 31/12/2022 (JO)

Les montants et les modalités de règlement des créances de cotisations et contributions sociales et des créances accessoires correspondant aux restes à recouvrer dus par l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) aux AOM sont fixés par un arrêté du 24/12/2022 publié au JO le…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 275230
• Publié le 28/12/2022 à 09:30
©  Rennes Métropole
Cohabitation entre modes : des zones de rencontres déployées près des stations de métro à Rennes

Mieux identifier les zones de rencontres est l’objectif de la nouvelle signalisation installée aux abords des stations de métro de la ligne b, indiquent la Ville de Rennes et Rennes Métropole le 20/12/2022. Quatre stations sont concernées dans un premier temps : • Saint-Germain…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Accessibilité / Inclusion
• Article n° 275210
• Publié le 27/12/2022 à 18:00
©  D.R.
Mobivia : hub des mobilités inauguré à Villeneuve-d’Ascq (Nord), 60 acteurs de la filière attendus

Mobivia inaugure son nouveau siège social à Villeneuve-d’Ascq (Nord) qui rassemble près de 1 000 collaborateurs, le 09/12/2022.  L’espace de 18 000 m2 a également vocation à accueillir des acteurs de l’écosystème des mobilités, via la sous-location d’espaces ou le coworking, soit 60-70 acteurs…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups
• Article n° 275197
• Publié le 27/12/2022 à 15:00
©  CC BY-SA 3.0 - Velvet
Région Aura : AMI « Innovation sociale et territoriale » ouvert jusqu’au 03/04/2023 (Ademe)

L’appel à manifestation d’intérêt (AMI) « Innovation sociale et territoriale », qui vise les collectivités territoriales et les collectifs mixtes d’acteurs (publics / privés / associatifs) en Région Auvergne-Rhône-Alpes « souhaitant enclencher des changements profonds dans la manière d’élaborer et…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Innovation
• Article n° 275205
• Publié le 27/12/2022 à 14:00
©  Ville de Compiègne
Marchés publics : quatre avis et résultats portant sur les mobilités le 27/12/2022

News Tank recense un avis et trois résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités, publié le 27/12/2022.
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 275168
• Publié le 27/12/2022 à 12:00
©  Racool_studio / Freepik
Jurisprudence : sélection des décisions publiées depuis juin 2022

News Tank publie une sélection de jurisprudences relatives aux transports et aux mobilités parues depuis juin 2022.
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Aérien / Aéroportuaire, Gouvernement / Parlement / Administration, Route
• Article n° 275103
• Publié le 27/12/2022 à 11:00
Services d’autocar express : « Il reste à démontrer l’attractivité du concept » (Jean-Pierre Orfeuil)

« Si la mise en place de services d’autocar express répond à l’objectif de cohésion des territoires, offre une solution pour mettre en place des ZFE dans une ambiance non conflictuelle entre élus et citoyens situés des deux côtés de la frontière métropolitaine, il reste à démontrer l’attractivit…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Route
• Article n° 275152
• Publié le 27/12/2022 à 10:00
MTECT : Philippe Mazenc directeur adjoint du cabinet de Christophe Béchu

Philippe Mazenc est nommé directeur adjoint du cabinet de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, par un arrêté du 22/12 publié au Journal officiel le 27/12/2022. Il prendra ses fonctions le 02/01/2023. Philippe Mazenc occupait le poste de…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Environnement, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 275163
• Publié le 27/12/2022 à 09:05