Infrastructures : archives 2026 (page 47/72)

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Les marchés publics du 13 au 19/03/2026

News Tank publie tous les jours les bulletins des marchés publics. Retrouvez ceux parus entre le 13 au 19/03/2026. Parmi les marchés de la semaine : • une assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de synthèses des consultations du public portant sur les projets de plan de prévention…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 435011
• Publié le
©  D.R.

SPIE : Patrick Jeantet président non-exécutif du conseil d’administration, Markus Holzke DG

Patrick Jeantet sera nommé président non-exécutif du conseil d’administration de SPIE, et Markus Holzke directeur général, à l’issue de l’assemblée générale annuelle des actionnaires le 30/04/2026, annonce l’entreprise le 06/03. La gouvernance de l’entreprise française spécialisée dans le génie…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Energies, Gouvernance, …
• Article n° 435002
• Publié le
©  Chartres Métropole

Marchés publics : 28 avis et résultats sur les mobilités du 20 au 22/03/2026

15 avis et 13 résultats publiés sur les plateformes de marchés publics dans le domaine des mobilités du 20 au 22/03/2026 sont recensés par News Tank le 23/03. Parmi les 15 avis recensés : • Un accord-cadre relatif à la gestion et à l’exploitation de services de transport sur le ressort…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 434970
• Publié le

Les PJL/PPL/PPR transports et mobilités en cours d’examen

16 propositions de loi et projets de loi portant sur les transports et mobilités sont en cours d’examen au 25/03/2026. Parmi les 16 textes en cours d’examen, quatre sont à l’ordre du jour et trois autres ont franchi une étape depuis le début de l’année 2026 : • Le PJL relatif à la lutte…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 290783
• Publié le
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Parlement : 16 textes en cours d’examen et 79 déposés, suivi des textes transports/mobilités

95 textes réglementaires portant sur les transports et mobilités sont déposés ou en cours d’examen à l’Assemblée nationale et au Sénat, depuis le 18/07/2024, début de la XVIIe législature, au 25/03/2026. Parmi les 16 textes en cours d’examen, quatre sont à l’ordre du jour et trois autres ont…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 290936
• Publié le
• Mis à jour le

Les PJL/PPL/PPR transports et mobilités déposés et renvoyés en commission

79 propositions de loi, projets de loi et propositions de résolution portant sur les transports et mobilités sont déposés et renvoyés en commission à l’Assemblée nationale et au Sénat depuis le 18/07/2024, début de la XVIIe législature, au 25/03/2026. Trois PPL ont été déposées depuis le début…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 290927
• Publié le

Les lois et résolutions transports et mobilités promulguées

24 lois qui concernent les transports et mobilités ont été promulguées et trois résolutions ont été adoptées depuis janvier 2023 au 25/03/2026. Trois lois ont été promulguées depuis le début de l’année 2026 : • La loi n° 2026-201 du 20/03/2026 relative à l’organisation des jeux Olympiques et…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 290931
• Publié le

Les PJL/PPL/PPR transports et mobilités rejetés / retirés ou caducs

76 PPL / PJL / PPR sont devenus caducs après la dissolution de l’Assemblée nationale le 09/06/2024 et sept propositions de loi portant sur les transports et mobilités ont été rejetées ou retirées depuis janvier 2023 au 25/03/2026.
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 290925
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Bruit du trafic aérien  : baisse des procès-verbaux et nuisances nocturnes en recul en 2025 (Acnusa)

Une réduction de près de la moitié des procès-verbaux transmis pour des faits « potentiellement non conformes aux règles environnementales » est constatée par l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires  : 944 PV reçus de l’administration de l’aviation civile en 2022, contre 453 en 2025…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Autorités publiques / Agences, Exploitants / Délégataires , Gouvernement / Parlement / Administration, …
• Article n° 434879
• Publié le
©  Seb Lascoux

[Think 2026] « Établir une gouvernance pour les SERM sur les 20 ans à venir » (A.-C. Imbaud-de Trogoff)

« À travers un dialogue territorial et une concertation institutionnelle soutenue, nous nous apprêtons à retravailler les schémas d’ensemble avec l’ensemble des acteurs après le second tour des municipales. Certaines modalités évolueront sans doute mais l’objectif, lui, reste commun. Nous…
Domaine(s) : Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises / Start-ups, Exploitants / Délégataires , …
• Article n° 434699
• Publié le