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©  Eiffage
Taxe infras : « Un recours contractuel selon la décision du Conseil constitutionnel » (B. de Ruffray)

« Nous contestons devant le Conseil constitutionnel la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance. En fonction de la décision de ce dernier, nous envisagerons ou non de saisir les juridictions administratives pour un recours contractuel », déclare Benoît de…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Energies, Entreprises / Start-ups, Environnement, …
• Article n° 335768
• Publié le 29/08/2024 à 17:04
©  CC BY-SA 3.0 - Pline
DREAL BFC : avis de vacance de chef(fe) du service régional transport et mobilités

Le poste de chef(fe) du service régional transport et mobilités de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté se libère le 01/10/2024, indique la direction le 28/08/2024. La date limite de candidature est fixée au 26/09/2024. Les principales missions du service régional transport et…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration, Gouvernance
• Article n° 335783
• Publié le 29/08/2024 à 15:54
©  DP Influence
Guide des parlementaires impliqués dans les mobilités

DP Influence, cabinet d’affaires publiques spécialisé dans les transports, fondé par l’ancien député de la Sarthe (2017-2022) Damien Pichereau, publie un guide « spécialement conçu pour aider son lectorat à naviguer dans l’univers des mobilités au sein du Parlement ». « Ce document doit…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Gouvernement / Parlement / Administration
• Article n° 335441
• Publié le 29/08/2024 à 15:00
©  Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité
Congrès des maires : le rôle des communes au centre de la 106e édition du 18 au 21/11/2024

« Les communes… Heureusement ! », c’est le thème de la 106e édition du congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France, organisée à Paris Porte de Versailles du 18 au 21/11/2024. « Dans la période de trouble politique et institutionnel que nous traversons, les communes sont un…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Gouvernance
• Article n° 335758
• Publié le 29/08/2024 à 14:00
©  CC BY-SA 4.0 - Gérard Jalaudin
Marchés publics : 20 avis et résultats portant sur les mobilités le 29/08/2024

News Tank recense 15 avis et cinq résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant les mobilités (pages 1 à 2 du tableau ci-dessous), publié le 29/08/2024. Parmi les 15 avis recensés : • une mission d’information et de médiation de proximité pour l’aménagement du réseau cyclable…
Domaine(s) : Mobilités individuelles, Mobilités collectives, Infrastructures
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Entreprises / Start-ups
• Article n° 335722
• Publié le 29/08/2024 à 12:00
©  D.R.
Normandie : « Augmentation de 20 % de la fréquentation des trains par rapport à 2019 » (J-B Gastinne)

« Depuis la fin de la crise sanitaire (deuxième semestre 2022), nous avons constaté une augmentation de 20 % de la fréquentation des trains par rapport à 2019. Cette hausse s’explique par l’amélioration de la qualité de service, le confort accru des trains, et une meilleure ponctualité. Par…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Gouvernance, …
• Article n° 335683
• Publié le 29/08/2024 à 11:40
©  Le traminot nancéien
[Data des AOM] 18,7 M. de voyages sur le réseau Stan (Nancy) en 2023, contre 19 M. en 2022 (-2,2 %)

« En mars 2023, nous avons interrompu notre tramway sur roue (TVR), qui représentait presque 40 % de nos validations avant son interruption, et mis en place un réseau de remplacement. À partir de cette date, des travaux ont commencé sur la ligne pour préparer la mise en place d’une plateforme pour…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Collectivité / AOM, Exploitants / Délégataires , Intermodalité / Multimodalité, …
• Article n° 335719
• Publié le 29/08/2024 à 10:40
©  Le traminot nancéien
[Data des AOM] 18,7 M. de voyages sur le réseau Stan (Nancy) en 2023, contre 19 M. en 2022 (-2,2 %)

« En mars 2023, nous avons interrompu notre tramway sur roue (TVR), qui représentait presque 40 % de nos validations avant son interruption, et mis en place un réseau de remplacement. À partir de cette date, des travaux ont commencé sur la ligne pour préparer la mise en place d’une plateforme pour…
Domaine(s) : Mobilités collectives
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivité / AOM, Exploitants / Délégataires , …
• Article n° 335552
• Publié le 29/08/2024 à 10:34
©  D.R.
Ministère de la Mer : David Harel directeur du cabinet en remplacement de Brice Huet

David Harel est nommé directeur du cabinet d’Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la Mer et de la Biodiversité, à compter du 02/09/2024, par un arrêté publié au JO le 29/08/2024. Il remplace Brice Huet qui occupait cette fonction depuis février 2024 et qui a été nommé commissaire général…
Domaine(s) : Infrastructures
• Rubrique(s) : Gouvernement / Parlement / Administration, Gouvernance, Maritime / Fluvial
• Article n° 335713
• Publié le 29/08/2024 à 10:00
©  CC BY-SA - Alexander Migl, Wikimédia Commons
VHU : agrément de Toyota France en tant que système individuel de la filière REP (JO)

La société Toyota France est agréée en tant que système individuel de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, jusqu’au 31/12/2029, par un arrêté publié au JO le…
Domaine(s) : Mobilités individuelles
• Rubrique(s) : Entreprises / Start-ups, Environnement, Voitures
• Article n° 335709
• Publié le 29/08/2024 à 09:00